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Mentions légales

 

Équipassion.

Equipassion est une association loi 1901 déclarée en Préfecture du Gard. Elle a pour but de réunir les hommes et les femmes passionés afin de préparer, habiller, protéger... les chevaux de picadors, d'arrastre et d'alguaziles de la cavalerie Philippe Heyral.

 

Technique.

webysoftLe site a été créé par la société WebySoft, Auto-entreprise,
Siret : 512 694 00039 - APE : 6312Z
Le site est hébergé par 1and1 SARL
Directeur de publication : Sébastien HERRARD

 

Données.

Conformément à la législation française (recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) et articles 26 et 27 de la Loi no 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), toute personne nommément citée peut exercer son droit de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant (article 34) par courrier électronique envoyé en remplissant le formulaire de contact ou directement à l'adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

 

Photographies.

Les photographies présentes sur le site monosabios.fr (en partenariat avec la cavalerie Philippe Heyral) ne sont pas "libre de droit". Elle sont protégées par les lois en vigeur et par le code de la propriété intellectuelle. Le site monosabios.fr remercie les photographes pour leur aimable autorisation de publier leurs oeuvres : Laurent Deloye - Annie Saurel - Anthony Maurin - Isabelle Dupin - Agnès Peronnet - Joël Buravand - Michel Pradel. Les photos non signées sont issues de collections privées.
Il est donc formellement interdit de récupérer les photos présentes sur le site ainsi que leur diffusion. Merci pour les artistes de respecter leur travail et au delà de ça, merci de respecter la loi.

Contenu.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire du site ou de ses représentants légaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Utilisation du site monosabios.fr.

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